Politique de confidentialité
Date de dernière mise à jour : 16/04/2024
1. PRÉAMBULE
La présente Politique de confidentialité a pour objet d’informer l’utilisateur (l’« Utilisateur») du Site https://www.sora.fr édité par la société SORA logiciels (« SORA logiciels »), ci-dessous référencés, des moyens mis en œuvre dans le cadre de la collecte et du traitement des Données de l’Utilisateur.
SORA logiciels porte une attention particulière au traitement respectueux des données personnelles de ses Utilisateurs et respecte la loi du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004 dite « Informatique et Libertés » ainsi que les dispositions du Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (« RGPD »).
Il est rappelé à l’Utilisateur que la présente Politique de confidentialité s’applique en complément des Conditions Générales d’Utilisation du Site.
En accédant au Site, l’Utilisateur consent à la collecte, puis au traitement de ses Données selon les modalités indiquées aux présentes.
Si l’Utilisateur ne souhaite pas voir ses Données collectées dans les conditions définies ci-après, il doit impérativement s’abstenir d’utiliser le) Site ou paramétrer son navigateur afin de déterminer les données qu’il consent à collecter conformément aux instructions spécifiées ci-après (Articles 9 et 11).
La présente Politique de confidentialité peut être modifiée à tout moment par SORA logiciels, afin notamment de se conformer à toutes évolutions réglementaires, jurisprudentielles, éditoriales ou techniques et en avisera l’Utilisateur. En cas de doute, celui-ci est invité à se référer avant toute navigation à la dernière version de la Politique de confidentialité mise en ligne.
2. DÉFINITIONS
« Données » désigne les données à caractère personnel des Utilisateurs traitées par SORA logiciels et/ou ses sous-traitants.
« Editeur » désigne, la société SORA logiciels, Société à responsabilité limitée, dont le siège social est situé au 232 avenue de Grammont, 37000 Tours, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Tours sous le numéro 809 321 409, dont l’activité principale est la fourniture de solution média, de développements informatiques et d’assistance technique, représentée par son Gérant, Monsieur Babacar NDIAYE.
« Site » désigne l’intégralité du Site web https://www.sora.fr de l’Editeur accessible au moyen des technologies disponibles et notamment d’un serveur, d’un ordinateur, d’une tablette et/ou d’un terminal mobile.
« Utilisateur » désigne toute personne physique ayant accès au Site quelle que soit sa qualité (particulier ou professionnel), le lieu où elle se trouve, les modalités de connexion, l’objet et la finalité de son accès à l’information publiée.
3. QUELLES SONT LES DONNÉES COLLECTÉES ET POUR QUI ?
SORA logiciels collecte et traite les données de l’utilisateur lors de son accès au site.
Ci-dessous l’aperçu des données collectées via le site https://www.sora.fr :
- Données déclaratives :
– Civilité, Nom, Prénom ;
– Adresse postale, Adresse email, Numéro de téléphone, CV ;
– Données de connexion et d’utilisation de nos services : adresse IP, type et version de votre navigateur, la date et l’heure de votre accès, lecture d’articles et de pages etc. ;
– Optin SORA logiciels
- Destinataires des données :
SORA logiciels est le destinataire des données collectées, et est autorisé à les exploiter, ainsi que ses sous-traitants dans la stricte exécution des services proposés (voir paragraphe 6)
SORA logiciels informe l’utilisateur qu’aucune donnée dite « sensible » au sens de la législation en vigueur faisant apparaître de façon directe ou indirecte, ses origines raciales, ethniques, opinions politiques, philosophiques, religieuses, comme les données relatives à sa santé ou sa vie sexuelle, ainsi que toute appartenance syndicale, n’est collectée.
4. POURQUOI VOS DONNÉES SONT COLLECTÉES ?
Finalités du traitement sur le site :
- Le bon fonctionnement du site ;
- L’envoi d’offres publicitaire ou commerciales de la part de SORA logiciels si l’utilisateur a accepté d’être sollicité à cette fin ;
- L’élaboration de statistiques destinées à améliorer le fonctionnement du site, notamment afin de procéder à des analyses de fréquentation du site (modules les plus où les moins consultés, itinéraires préférés de navigation, niveaux d’activité par jour de la semaine et par heure de la journée, etc.) ;
- La gestion des demandes de droit d’accès, de rectification, effacement, limitation et d’opposition.
5. QUELLES SONT LES BASES JURIDIQUES DES TRAITEMENTS
Nous traitons vos données personnelles conformément à la réglementation applicable (articles 6 et 9 du RGPD). Le traitement de vos données personnelles repose sur les fondements juridiques ci-après :
- Votre consentement (Article 6, paragraphe 1, point a), article 7 et article 9 paragraphe 2 point a) du RGPD). Nous sommes susceptibles de traiter vos données personnelles sur le fondement du consentement que vous avez donné expressément (en remplissant un formulaire sur le site, ou en cochant une case dédiée par exemple). Vous pouvez à tout moment retirer votre consentement.
- L’exécution d’un contrat (Article 6, paragraphe 1, point b) du RGPD). Nous traiterons vos données personnelles pour la mise en place et l’exécution d’un contrat entre vous et SORA logiciels.
- L’exécution d’une obligation légale (Article 6, paragraphe 1, point c) du RGPD). SORA logiciels est soumise à plusieurs obligations légales en vertu de la réglementation applicable. Nous devons en conséquence traiter certaines de vos données personnelles pour respecter ces obligations.
- Notre intérêt légitime (Article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD). SORA logiciels pourra traiter vos données personnelles à des fins d’intérêts légitimes poursuivis par SORA logiciels ou par un tiers, sans porter atteinte à vos droits et intérêts.
6. HÉBERGEMENT DES DONNÉES
Les données collectées par SORA logiciels sont hébergées chez le prestataire suivant :
Site: https://www.sora.fr
Lieu d’hébergement des données :
SCALEWAY
Société par Actions Simplifiée au capital de 214 410,50 Euros
SIREN : 433 115 904 RCS Paris
Siège social : 8 rue de la Ville l’Evêque, 75008 Paris
BP 438 75366 PARIS CEDEX 08 FRANCE
N° de TVA intracommunautaire : FR 35 433115904
SORA logiciels informe l’Utilisateur qu’elle requiert de son sous-traitant hébergeur de se mettre en conformité avec le RGPD.
7. LA COMMUNICATION DE VOS DONNÉES À DES TIERS
SORA logiciels partage certaines Données avec différents sous-traitants dans le strict cadre de l’exécution des contrats de prestation de services et de licences logiciel qui les lient à SORA logiciels, sans avoir l’autorisation de les utiliser à d’autres fins.
SORA logiciels est susceptible de communiquer des Données de l’Utilisateur afin de se conformer à la réglementation et législation en vigueur et de répondre à des demandes émanant d’autorités publiques ou gouvernementales. SORA logiciels s’engage cependant à en avertir l’Utilisateur dans les conditions prévues par la législation en vigueur.
SORA logiciels peut enfin être amenée à communiquer des Données de l’Utilisateur afin d’appliquer ou de faire respecter les conditions générales relatives au site, de protéger les activités de SORA logiciels ou d’intenter tous recours nécessaires ou pour établir et/ou exercer ses droits, se défendre contre toute réclamation légales et/ou judiciaires.
SORA logiciels informe l’Utilisateur qu’elle requiert de ses sous-traitants de se mettre en conformité avec le RGPD.
8. COMBIEN DE TEMPS SORA LOGICIELS GARDE VOS DONNÉES ?
Les Données de l’Utilisateur ne seront pas conservées au-delà de la durée strictement nécessaire aux finalités poursuivies et telles qu’énoncées aux présentes et ce conformément à la loi. Les Données de l’Utilisateur sont effacées lorsque les durées de conservation expirent, à savoir :
- Pour les noms, prénoms, adresse, email, téléphone : trois (3) ans à compter de la fin de la relation entre l’Utilisateur et SORA logiciels ou le dernier contact avec l’Utilisateur;
- Données relatives à l’exécution du contrat, y compris nom, prénom, adresse postale, gestion des commandes, de la facturation, des paiements, documents comptables : 10 ans après la fin du contrat,
- Pour les Données personnelles collectées dans le cadre de candidatures spontanées ou répondant à une offre proposée sur le site, les Données seront conservées pendant une durée d’un (1) an.
La durée de conservation des cookies dans le terminal de l’Utilisateur est au maximum de treize (13) mois à compter de leur placement (cf article 12 ci-dessous).
9. QUELLES SONT VOS DROITS ET COMMENT LES EXERCER ?
L’Utilisateur est informé du fait qu’il dispose à l’égard des Données collectées et traitées par SORA logiciels:
- d’un droit d’accès (article 39 Loi informatique et liberté, article 15 Règlement UE),
- d’un droit de rectification (article 40 Loi informatique et liberté, article 16 Règlement UE),
- d’un droit à l’effacement (article 40 Loi informatique et liberté, article 17 Règlement UE),
- d’un droit à la limitation du traitement (article 18 Règlement UE),
- d’un droit d’opposition (article 38 Loi informatique et liberté, article 21 du Règlement UE),
- d’un droit à la portabilité (Article 20 Règlement UE),
tels que ces droits sont définis par la loi Informatique et Libertés et par le Règlement (UE) du 27 avril 2016.
L’Utilisateur qui souhaiterait exercer les présents droits est invité à en informer SORA logiciels par email accompagné d’un justificatif d’identité à l’adresse email suivante : contact@sora.fr.
SORA logiciels disposera d’un délai d’1 (un) mois pour répondre suivant réception de la demande de l’Utilisateur.
En outre, l’Utilisateur pourra à tout moment refuser (opt-out) que ses Données soient utilisées par SORA logiciels ou par ses partenaires pour l’envoi d’offres ou à toutes autres finalités de marketing direct.
Pour ce faire, l’Utilisateur pourra cliquer sur l’option désinscription figurant en bas des emailings reçus.
Sans préjudice de tout autre recours administratif ou juridictionnel, l’Utilisateur a le droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL s’il considère que le traitement de ses Données constitue une violation de la législation en vigueur. Pour davantage d’informations, SORA logiciels invite l’Utilisateur à consulter le lien suivant : https://www.cnil.fr/fr/comprendre-vos-droits.
10. PARAMÈTRAGE DES DONNÉES COLLECTÉES
SORA logiciels informe l’utilisateur des modalités de paramétrage / d’exercice de ses droits en fonction des données collectées, et des cookies tiers placés sur son terminal. Pour davantage d’informations sur les cookies placés par SORA logiciels, nous vous invitons à consulter la rubrique “Cookies” ci-dessous :
DONNEES COLLECTEES POUR LES FINALITÉS SUIVANTES | PARAMÉTRAGE |
Données générales permettant le bon fonctionnement du site. | Données essentielles au site, non paramétrables. |
Données permettant la constitution de fichiers pour :
| Désabonnement des offres commerciales en cliquant sur le lien afférent au message. Demande de suppression des bases de données de SORA logiciels en écrivant, avec justificatif d’identité, à l’adresse suivante : contact@sora.fr |
L’élaboration de statistiques destinées à améliorer le fonctionnement du site, notamment afin de procéder à des analyses de fréquentation du site (modules les plus où les moins consultés, itinéraires préférés de navigation, niveaux d’activité par jour de la semaine et par heure de la journée, etc.) | Suppression de l’historique des cookies dans le navigateur ; |
La gestion des demandes de droit d’accès, de rectification, effacement, limitation et d’opposition ; | Demande de gestion des bases de données de la SORA logiciels en écrivant, avec justificatif d’identité, à l’adresse suivante : contact@sora.fr |
11. OBLIGATIONS DE SORA LOGICIELS
En sa qualité de responsable de traitement, SORA logiciels s’engage à respecter toutes les obligations qui lui incombent en vertu de la législation et réglementation en vigueur.
SORA logiciels informe l’Utilisateur tenir un registre des traitements opérés au sein de SORA logiciels.
SORA logiciels indique à l’Utilisateur mettre en œuvre tous les moyens techniques et organisationnels appropriés pour s’assurer de la sécurité des traitements effectués, garantir la protection des droits des personnes concernées par les traitements, et répondre aux exigences de la réglementation et législation en vigueur permettant de garantir la sécurité des Données de l’Utilisateur, et de prévenir tout risque de perte, détérioration ou mauvaise utilisation de celles-ci, ou communication à des tiers non autorisés.
En outre, SORA logiciels s’engage à restreindre l’accès aux Données des Utilisateurs au seul personnel dûment habilité à cet effet. Le personnel de SORA logiciels a été sensibilisé et formé sur les traitements opérés, et sur les dispositions de la réglementation et législation en vigueur et leurs conséquences.
Dans le cas où SORA logiciels serait victime d’une intrusion frauduleuse ou d’actes de malveillance de tiers dans le système ayant effectivement porté atteinte à la sécurité des Données collectées de l’Utilisateur, SORA logiciels s’engage à le notifier à l’Utilisateur concerné par ladite atteinte si cette dernière était susceptible d’engendrer un risque élevé pour leurs droits et libertés. En outre, SORA logiciels s’engage à informer la CNIL, en sa qualité d’autorité de contrôle, de toute intrusion frauduleuse dans le système.
Cependant, SORA logiciels ne saurait voir sa responsabilité engagée en cas d’atteinte à la sécurité informatique pouvant causer des dommages au matériel informatique, tout comme en cas d’intrusion frauduleuse ou d’actes de malveillance d’un tiers dans le système, sur le compte de l’Utilisateur ou du(es) site.
12. LA GESTION DES COOKIES
Un cookie est un fichier texte déposé dans un espace dédié du disque dur de votre terminal (ordinateur, tablette, téléphone mobile ou tout autre appareil optimisé pour Internet) lors de la consultation d’un contenu ou d’une publicité en ligne. Ce fichier cookie a pour but de collecter des informations relatives à votre navigation et de vous adresser des services adaptés à votre terminal. Les cookies sont gérés par votre navigateur internet et seul l’émetteur d’un cookie est susceptible de lire ou de modifier les informations qui y sont contenues.
a) A quoi servent les cookies émis sur ce site ?
Les cookies émis sur ce site nous permettent de reconnaître le navigateur de votre terminal pendant la durée de validité du cookie concerné. Les cookies que nous émettons répondant aux finalités décrites ci-dessous, peuvent ainsi être enregistrés dans votre terminal à l’occasion d’une visite du site :
- Cookies techniques du site
Les cookies techniques sont nécessaires à la navigation dans le site. Ils permettent en particulier de vous reconnaître, de signaler votre passage sur telle ou telle page et ainsi d’améliorer votre confort de navigation : adapter la présentation du site aux préférences d’affichage de votre terminal (langue utilisée, résolution d’affichage), mémoriser les mots de passe et autres informations relatives à un formulaire que vous avez rempli sur le site. Les cookies techniques permettent également de mettre en œuvre des mesures de sécurité (c’est le cas par exemple lorsqu’il vous est demandé de vous connecter à nouveau à l’espace adhérent après un certain laps de temps). Ces cookies ne peuvent pas être désactivés ou paramétrés sous peine de ne plus pouvoir accéder au site.
Cookies du site https://sora.fr | ||
Liste des cookies tiers à des fins techniques | Informations ou paramétrages des cookies tiers disponibles sur les liens suivants : | |
Complianz.io | https://complianz.io/legal/privacy-statement/?cmplz_region_redirect=true&cmplz-region=eu | 13 mois |
WordPress | Session | |
Elementor | 13 mois | |
2. Cookies mesures d’audience
Les cookies de mesure d’audience sont émis par SORA logiciels ou par nos sous-traitants techniques aux fins de mesurer l’audience des différents contenus et rubriques de site, afin de les évaluer et de mieux les organiser. Ces cookies permettent également, le cas échéant, de détecter des problèmes de navigation et par conséquent d’améliorer l’ergonomie du site. Ces cookies ne produisent que des statistiques anonymes et des volumes de fréquentation, à l’exclusion de toute information individuelle. La durée de vie de ces cookies de mesure d’audience n’excède pas 13 mois.
Pour vous opposer à tout ciblage publicitaire sur notre site, nous vous invitons à consulter la rubrique “Vos choix concernant les cookies”.
Cookies du site https://sora.fr | ||
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Liste des cookies tiers à des fins de mesure d’audience | nformations ou paramétrages des cookies tiers disponibles sur les liens suivants : | |
Google Analytics | 13 mois | |
Liste des cookies tiers à des fins d’analyses statistiques | nformations ou paramétrages des cookies tiers disponibles sur les liens suivants : | |
Complianz.io | https://complianz.io/legal/privacy-statement/?cmplz_region_redirect=true&cmplz-region=eu | 12 mois |
Google Maps | 13 mois | |
b) Vos choix concernant les cookies
Plusieurs possibilités vous sont offertes pour gérer les cookies. Tout paramétrage que vous pouvez entreprendre sera susceptible de modifier votre navigation sur Internet et vos conditions d’accès à certains services nécessitant l’utilisation de cookies.
Vous pouvez faire le choix à tout moment d’exprimer et de modifier vos souhaits en matière de cookies, par les moyens décrits ci-dessous :
1. Accepter un cookie
L’Utilisateur est présumé avoir donné son accord :
- En cliquant sur le bouton « Accepter » figurant sur le bandeau d’information visible lors de sa première connexion au site.
- En cochant les préférences ci-dessous.
- En cochant les préférences figurant sur la page « Politique de cookie » après avoir cliqué sur “Voir les préférences”.
Si l’Utilisateur accepte via son logiciel de navigation l’enregistrement de cookies dans son terminal, les cookies intégrés dans les pages et contenus qu’il a consultés pourront être stockés temporairement dans un espace dédié de son terminal. Ils y seront lisibles uniquement pas leur émetteur.
L’accord donné par l’Utilisateur n’est valable que pour une durée de six (6) mois à compter du premier dépôt dans l’équipement du terminal de l’Utilisateur, faisant suite à l’expression du consentement de ce dernier.
2. Refuser un cookie par l’intermédiaire de votre logiciel de navigation
Vous pouvez à tout moment vous informer et personnaliser vos choix de cookies pour les accepter ou les refuser soit intégralement soit partiellement choisir de désactiver tout ou partie des cookies en accédant à la plateforme de consentement des cookies dans la rubrique “Politique de Confidentialité” sur le lien “Paramétrer les cookies”.
Votre navigateur peut également être paramétré pour vous signaler les cookies déposés dans votre terminal et vous demander de les accepter ou non (au cas par cas ou en totalité). Nous vous rappelons toutefois que la désactivation de tous les cookies vous empêchera d’utiliser nos sites dans des conditions normales, à l’exception des fonctions basiques.
Rendez-vous dans les paramètres de votre navigateur si vous souhaitez désactiver certains cookies :
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